Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2017

1. Introduction

Ce rapport trimestriel a été préparé par la direction comme l’exige l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Il devrait être lu de concert avec le Budget principal des dépenses de 2017-2018 Partie II (PDF, 1,4 Mo) le Budget supplémentaire des dépenses (A) de 2017-2018 (PDF, 806 Ko) et le Rapport financier trimestriel 2016-2017 se terminant le 30 juin 2016.

Une description sommaire des activités d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) peut être trouvée dans la Partie II du Budget principal des dépenses ainsi que le Plan ministériel 2017-2018.

2. Méthode de présentation

Le présent rapport trimestriel a été préparé par la direction en utilisant une comptabilité axée sur les dépenses. L’état des autorisations s’y rattachant présente les pouvoirs de dépenser accordés par le Parlement et les pouvoirs qu’utilise le Ministère conformément au Budget principal des dépenses et au Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l’exercice 2017-2018. Ce rapport financier trimestriel a été préparé à l’aide d’un référentiel à usage particulier conçu pour répondre aux besoins d’information financière à l’égard de l’utilisation des autorisations de dépenser.

Le gouvernement ne peut dépenser sans l’autorisation préalable du Parlement. L’autorisation est accordée par l’entremise de lois de crédits, sous forme de limites annuelles, ou par l’entremise de lois, sous forme de pouvoirs législatifs de dépenser à des fins déterminées.

Lorsque le Parlement est dissous pour la tenue d'une élection générale, l'article 30 de la Loi sur la gestion des finances publiques autorise le gouverneur général, sous certaines conditions, à émettre un mandat spécial autorisant le gouvernement à retirer des fonds du Trésor. Un mandat spécial est considéré comme un crédit relatif à l'exercice au cours duquel il a été établi.

Le ministère utilise la méthode de la comptabilité d'exercice intégrale pour la préparation de ses états financiers annuels qui font partie du processus de rapport sur les résultats ministériels. Toutefois, les pouvoirs de dépenser votés par le Parlement sont encore en fonction d'une comptabilité axée sur les dépenses.

3. Faits saillants des résultats financiers trimestriels et cumulatifs

Les autorisations d’IRCC pour 2017-2018 représentent le Budget principal des dépenses, les postes demandés dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) ainsi que des ajustements mineurs reliés aux items législatifs.

Changements importants dans les autorisations

Tel qu’il est indiqué dans l’état des autorisations, les autorisations budgétaires totales dont dispose IRCC pour l’exercice 2017-2018 ont diminué d’environ 45 millions de dollars (3 %) par rapport au même trimestre en 2016-2017. Cela comprend :

  • une diminution de 45 millions de dollars (7 %) dans le crédit 1 (dépenses de fonctionnement)
  • une augmentation de 10 millions de dollars (53 %) dans le crédit 5 (dépenses en capital)
  • une diminution de 40 millions de dollars (3 %) dans le crédit 10 (subventions et contributions)
  • une augmentation de 30 millions de dollars (27 %) des autorisations législatives.

Les changements les plus importants aux autorisations fournies ci-dessus, sont reliés à la réduction du niveau de financement lié à la réponse du gouvernement Canadien à la crise des réfugiés syriens. La grande majorité du travail fut terminée l’année dernière. La temporisation des fonds reliés à l’étude d’impact sur le marché du travail (EIMT) et le programme de mobilité internationale (PMI) sous le programme des Travailleurs étrangers temporaires ont aussi contribué à la réduction des autorités. Ces baisses furent partiellement compensées par le financement reçu via les Supplémentaires (A) de 2017-2018 afin de soutenir l’atteinte de plus hauts niveaux d’admissions pour les résidents permanents tel qu’indiqué dans le plan des niveaux d’immigration pour 2017.

Crédit 1 – Dépenses de fonctionnement

Les diminutions du crédit 1 (dépenses de fonctionnement) du Ministère de 45 millions de dollars ou de 7 % est attribuable aux éléments suivants :

  • Augmentation de 94 millions de dollars attribuable aux éléments suivants :
    • Financement additionnel de 86 millions de dollars pour :
      • L’atteinte de plus hauts niveaux d’admissions pour les résidents permanents tel qu’indiqué dans le plan des niveaux d’immigration pour 2017 (75 millions de dollars);
      • La poursuite de l’expansion du dépistage biométrique dans le système d’immigration du Canada (5 million de dollars);
      • La levée de l’obligation de visa pour les citoyens du Mexique (4 millions de dollars);
      • L’expansion d’Autorisation de voyage électronique (AVE) afin de lever l’obligation de visa pour les voyageurs à risque faible dans des marchés où un visa est habituellement requis (1 million de dollars); et
      • Autres ajustements mineurs (1 million de dollars).
    • Transferts augmentant le crédit 1 (dépenses de fonctionnement) d’IRCC de 8 millions de dollars de :
      • L’Impact des montants transférés à l’interne des dépenses de fonctionnement vers les dépenses en capital qui ont eu lieu en 2016-2017 et qui ne se sont pas reproduites (6 millions de dollars);
      • Transfert de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) afin de refléter le changement de responsabilités entre IRCC et ASFC dans les missions outremer (1 million de dollars); et
      • Un transfert unique effectué en 2016-2017 au ministère de l’Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDEC) – Le programme des ordinateurs pour les écoles dans le cadre de l’initiative syrienne (1 million de dollars) duquel ne se sont pas reproduites.
  • Diminution de 139 millions de dollars attribuable aux éléments suivants :
    • Réduction de 130 millions de dollars du financement pour :
      • La réduction du financement lié à la crise des réfugiés syriens – réinstallation de 10 000 réfugiés syriens supplémentaires parrainés par le gouvernement (38 million de dollars)
      • La réduction du financement lié à la crise des réfugiés syriens – réinstallation de 25 000 réfugiés syriens. Le financement a été réduit étant donné que la cible fixée à 25 000 réfugiés a été atteinte en février 2016 (23 millions de dollars);
      • La temporisation des fonds reliés à l’étude d’impact sur le marché du travail (EIMT) et le programme de mobilité internationale (PMI) sous le programme des Travailleurs étrangers temporaires (28 millions de dollars);
      • L’atteinte de plus hauts niveaux d’admissions pour les résidents permanents tel qu’indiqué dans le plan des niveaux d’immigration pour 2016 via le budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 (21 millions de dollars);
      • Le programme d’Autorisation de voyage électronique (AVE) étant donné la fin de la période de développement et d’implantation en 2016-2017 (9 millions de dollars);
      • Le projet pilote des examens et interventions ministériels reçu via le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2016-2017 (5 millions de dollars), projet qui était de nature temporaire;
      • La réduction budgétaire pour les services professionnels, voyage et publicité (4 millions de dollars), tel qu’annoncé dans le Budget 2016;
      • La réduction du financement dans le cadre du projet de contrôle des entrées et sorties (1 million de dollars); et
      • L’achèvement de l’initiative d’échange de renseignements (1 million de dollars).
    • Transferts de 9 millions de dollars diminuant le crédit 1 (dépense de fonctionnement) d’IRCC à :
      • Transfert au Ministère du Patrimoine canadien dans le cadre du transfert du programme de Multiculturalisme (5 millions de dollars);
      • Transfert interne pour le régime d’assurances sociaux des employés (2 millions de dollars); et
      • Transfert à Affaires mondiales Canada et Services partagés Canada pour la distribution de la charge de travail à travers le réseau outremer (2 million de dollar).

Crédit 5 – Dépenses en capital

L’augmentation nette du crédit 5 (dépenses en capital) du Ministère de 10 millions de dollars ou de 53 % est attribuable aux éléments suivants :

  • Augmentation de 16 millions de dollars attribuable aux éléments suivants :
    • Financement additionnel de 16 millions de dollars pour :
      • La poursuite de l’expansion du dépistage biométrique dans le système d’immigration du Canada (10 million de dollars);
      • L’atteinte de plus hauts niveaux d’admissions pour les résidents permanents tel qu’indiqué dans le plan des niveaux d’immigration pour 2017 via le budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 (4 millions de dollars); et
      • L’impact provenant du report de fonds en 2017-2018 du projet de contrôle des entrées et sorties (2 million de dollars).
  • Diminution de 6 millions de dollars attribuable à l’élément suivant :
    • Transfert de 6 millions de dollars diminuant le crédit 5 (dépenses en capital) :
      • Impact des montants transférés à l’interne des dépenses de fonctionnement vers les dépenses en capital qui ne sera pas requis en 2017-18 (6 millions de dollars).

Crédit 10 – Subventions et contributions (S et C)

La diminution nette du crédit 10 (subventions et contributions) du Ministère de 40 millions de dollars ou de 3 % est attribuable aux éléments suivants :

  • Augmentation de 94 millions de dollars attribuable aux éléments suivants :
    • Financement additionnel de 94 millions de dollars pour :
      • L’atteinte de plus hauts niveaux d’admissions pour les résidents permanents tel qu’indiqué dans le plan des niveaux d’immigration pour 2017 via le budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 (61 millions de dollars);
      • La subvention aux fins de l’Accord Canada-Québec sur l’immigration (33 millions de dollars);
  • Diminution de 134 millions de dollars attribuable aux éléments suivants :
    • Réduction du financement de 134 millions de dollars pour :
      • La réduction du financement lié à la crise des réfugiés syriens – réinstallation de 10 000 réfugiés syriens supplémentaires (68 millions de dollars);
      • La réduction du financement lié à la crise des réfugiés syriens – réinstallation de 25 000 réfugiés syriens. Le financement a été réduit étant donné que la cible fixée de 25 000 réfugiés a été atteinte en février 2016 (66 millions de dollars).

      Étant donné que les activités de traitement des demandes ainsi que de réinstallation sont complétés, le ministère va dorénavant mettre l’emphase sur les services à l’établissement des réfugiés syriens ce qui explique la réduction du financement par rapport à l’année précédente.

Autorisations législatives budgétaires

Le niveau des autorisations législatives de 2017-2018 au premier trimestre est supérieur à celui de 2016-2017 de 30 millions de dollars ou de 27 % et s’explique principalement par les éléments suivants :

  • Augmentation de 33 millions de dollars attribuable à l’élément suivant :
    • Programme de Passeport : l’augmentation est principalement liée à une diminution anticipée des surplus résultant d’une réduction des volumes (33 millions de dollars).
  • Diminution de 3 millions de dollars attribuable à l’élément suivant :
    • Ajustements aux régimes d’avantages sociaux des employés (3 millions de dollars).

Changements importants dans les dépenses ministérielles budgétaires par article courant

Analyse trimestrielle

Tel qu’il est indiqué dans le tableau des dépenses ministérielles budgétaires par article courant, les dépenses budgétaires brutes totales ont augmenté de 62 millions de dollars (12 %), passant de 538 millions de dollars en 2016-2017 à 600 millions de dollars en 2017-2018. Cette augmentation a été principalement observée dans les paiements de transfert (52,2 millions de dollars). De plus, le Programme de passeport et d’Expérience Internationale Canada, IRCC ont généré respectivement 162 millions de dollars et 2 millions de dollars en revenus disponibles dans le premier trimestre de 2017-2018. Par conséquent, cela représente des dépenses budgétaires nettes de 435 millions de dollars au 30 juin 2017 en comparaison à 370 millions de dollars au 30 juin 2016.

À l’exception des dépenses de Services professionnels et spéciaux et des Paiements de transfert, les autres dépenses de fonctionnement n’ont pas varié de façon significative d’un trimestre à l’autre.

Les Services professionnels et spéciaux ont augmentés de 6 millions de dollars (8 %) comparativement au même trimestre de l’exercice précédent. Cette croissance est surtout attribuable à une légère augmentation du coût lié au Programme fédéral de santé intérimaire (PFSI) et des coûts de prestation du programme de Passeport reliés à Emploi et Développement social Canada (EDSC).

Les Paiements de transfert ont augmenté de 52 millions de dollars (17 %) comparativement au même trimestre de l’exercice précédent et cela s’explique principalement par une augmentation des paiements effectués tôt aux organisations prestataires de services reliés aux programmes des réfugiés et reflète ainsi le devancement des dépenses pour le trimestre à venir.

4. Risques et incertitudes

IRCC opère dans un environnement en constante évolution. Les orientations stratégiques d’IRCC ainsi que ses politiques et ses opérations évoluent en fonction de facteurs externes, tels que les situations nouvelles, les contextes économiques, sociaux et politiques canadiens et mondiaux, ainsi que les tendances changeantes en matière de migration. Au même moment, IRCC travaille constamment à améliorer ses processus et ses systèmes internes grâce à des initiatives tels que le programme de modernisation et d'expérimentation pour améliorer le service à la clientèle.

Événements imprévus et catastrophes naturelles

Les événements imprévus tels que l’impact de la guerre civile en Syrie et la réponse du gouvernement canadien à cette crise ainsi que les catastrophes naturelles peuvent avoir des incidences importantes sur les activités d’IRCC. Ils peuvent avoir une incidence directe lorsqu’ils surviennent là où l’IRCC a des bureaux et des employés.

De plus, IRCC peut être affecté indirectement lorsque le Ministère doit, pour des raisons humanitaires ou juridiques, faciliter les déplacements de ressortissants étrangers ou des citoyens canadiens en traitant des demandes de visa ou d’autres documents nécessaires de façon urgente.

En collaboration avec ses partenaires nationaux et internationaux, IRCC continue d'identifier, d'évaluer, de surveiller et de mettre en œuvre de manière proactive des mesures visant à atténuer les risques et minimiser l'impact que ceux-ci peuvent avoir sur les opérations, les engagements, les normes de service et les objectifs de traitement.

Litiges et aspect juridique

Au cours des dernières années, il y a eu une augmentation importante du nombre de cas de litiges complexes et médiatisés. De bonnes pratiques de gestion sont en place pour gérer tous les défis et veiller à la prestation opportune des programmes et des services aux clients offerts par IRCC.

5. Changements importants à l'égard des opérations, du personnel et des programmes

Il n’y a eu aucun changement important relativement aux opérations, au personnel et aux programmes au cours du trimestre se terminant le 30 juin 2017.

En vertu de la Politique sur les résultats, le Cadre ministériel des résultats d’IRCC fut approuvé par le Conseil du trésor le 5 juin 2017. Ce cadre remplace l’architecture d’activités de programme et sera en vigueur à compter du 1 avril 2018.

Approbation des cadres supérieurs

Approuvé par :

Marta Morgan
Sous-ministre

Daniel Mills, CPA, CMA
Sous-ministre adjoint,
Dirigeant Principal des Finances

Ottawa (Canada)
24 août 2017

État des autorisations (en milliers de dollars)

Exercice financier 2017-2018 Exercice financier 2016-2017
Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le Note de bas de page 1 Crédits utilisés pour le trimestre terminé le Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le Note de bas de page 1 Crédits utilisés pour le trimestre terminé le Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre
Crédit 1 - Dépenses de fonctionnement 620 431 128 505 128 505 664 963 122 615 122 615
Crédit 5 - Dépenses en capital 27 876 1 736 1 736 - 1 544 1 544
Crédit 10 - Subventions et contributions 1 231 051 357 024 357 024 1 270 833 304 761 304 761
Autorisations législatives budgétaires
Contributions aux régimes d'avantages sociaux des employés 65 780 14 673 14 673 69 192 16 194 16 194
Traitement et allocation pour automobile du ministre 84 - - 84 7 7
Remboursement de frais (demandes annulées - TQF) 187 187 187 588 588 588
Remboursement de frais (demandes annulées - PII et PE) 149 149 149 112 112 112
Dépenses des produits de l'aliénation des biens meubles en surplus de la Couronne 18 - - 30 - -
Montants adjugés par une cour - - - 13 13 13
Remboursements de montants portés aux revenus d'exercices antérieurs 3 706 3 706 3 706 2 666 2 666 2 666
Fonds renouvelable du Programme de passeport (151 038) (70 697) (70 697) (184 208) (77 895) (77 895)
Autorisations budgétaires totales 1 798 244 435 283 435 283 1 842 454 370 605 370 605
Autorisations non-budgétairesNote de bas de page 2 64 096 (2 545)Note de bas de page 3 (2 545) 64 975 (1 284) (1 284)
Autorisations totales 1 862 340 432 738 432 738 1 907 429 369 321 369 321

Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (en milliers de dollars)

Exercice financier 2017-2018 Exercice financier 2016-2017
Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le Dépensées durant le trimestre terminé le Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le Dépensées durant le trimestre terminé le Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre
Dépenses:
Personnel 574 348 133 612 133 612 528 358 129 223 129 223
Transports et communications 57 675 12 257 12 257 74 935 10 762 10 762
Information 4 500 800 800 7 989 1 237 1 237
Services professionnels et spéciaux 445 976 72 268 72 268 499 111 66 745 66 745
Location 12 647 9 782 9 782 17 897 10 263 10 263
Services de réparation et d'entretien 6 794 125 125 6 669 274 274
Services publics, fournitures et approvisionnements 51 872 8 670 8 670 71 039 8 567 8 567
Acquisition de matériel et d'outillage 28 602 222 222 38 400 615 615
Paiements de transfert 1 231 051 357 024 357 024 1 270 833 304 761 304 761
Autres subventions et paiements 4 042 5 240 5 240 3 379 5 584 5 584
Dépenses budgétaires brutes totales 2 417 509 600 001 600 001 2 518 610 538 031 538 031
Moins les revenus affectés aux dépenses
Programme de passeport 609 327 162 460 162 460 666 218 163 119 163 119
Expérience Internationale Canada 9 938 2 257 2 257 9 938 4 307 4 307
Dépenses budgétaires nettes totales 1 798 244 435 283 435 283 1 842 454 370 605 370 605
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