Avis – #Bienvenueauxréfugiés : Traitement des demandes de parrainage privé visant des réfugiés syriens

Ottawa, le 22 juin 2016 — L’engagement du gouvernement concernant la réinstallation de réfugiés syriens au Canada se poursuit en 2016. Nous ferons tout en notre pouvoir pour que le traitement de la totalité des demandes de parrainage privé reçues jusqu’au 31 mars 2016 inclusivement à l’égard de réfugiés syriens soit terminé au plus tard à la fin de 2016 ou au début de 2017.

Le 9 mai 2016, et pour une période d’environ six semaines, des employés supplémentaires spécialisés se sont joints au personnel et aux organisations partenaires qui travaillent déjà au Moyen-Orient en vue de traiter ces demandes. Après cette période intensive, le personnel des missions au Moyen-Orient continuera à traiter les demandes de parrainage privé et fermera les dossiers lorsque ceux-ci seront prêts.

D’ici le 20  juin, près de 6 100 entrevues ont été réalisées avec des réfugiés parrainés par le secteur privé. Le processus de contrôle de ces réfugiés se poursuivra à l’étranger; il comprend les contrôles sanitaires et de sécurité. Il faut compter environ de trois à six mois à partir de l’entrevue pour que les réfugiés complètent le reste du processus et arrivent au Canada. Certaines familles arrivent déjà au Canada et d’autres familles arriveront au cours des prochains mois.

À la suite de l’entrevue et des contrôles sanitaires et de sécurité, un agent des visas prendra une décision relative aux demandes et délivrera un visa aux demandeurs approuvés.

Une fois que le visa a été délivré, les renseignements sur les réfugiés seront transmis à l’Organisation internationale pour les migrations (OIM). L’OIM organisera une séance de formation pour l’orientation canadienne à l’étranger, obtiendra les permis de sortie nécessaires du pays d’où sont issus les réfugiés et prévoira le transport jusqu’au Canada. Les vols sont généralement effectués de quatre à huit semaines après la délivrance du visa.

Les répondants du secteur privé sont informés dix jours ouvrables à l’avance de l’arrivée des réfugiés qu’ils parrainent.

Bien qu’il soit important de se préparer à l’arrivée des réfugiés parrainés, nous suggérons aux répondants de ne pas prendre d’arrangements pour le logement permanent trop longtemps à l’avance. En effet, les délais d’arrivée sont approximatifs et ils dépendent d’un certain nombre de facteurs.

Nous encourageons tous les répondants à communiquer régulièrement avec les réfugiés pour s’assurer que les renseignements relatifs à la demande demeurent à jour.

Dans l’éventualité où la demande d’un réfugié n’est pas approuvée, une lettre sera envoyée au répondant et au réfugié pour les aviser des motifs du refus. Le répondant est également informé lorsque la demande est close pour manquement aux conditions imposées, par exemple si le réfugié ne s’est pas présenté à son entrevue ou à son examen médical.

En ce qui concerne les réfugiés parrainés par le secteur privé qui ont l’intention de s’établir au Québec, veuillez communiquer avec Immigration, Diversité et Inclusion Québec.

Le Plan des niveaux d’immigration annuels établit le nombre de personnes qui viennent au Canada au cours d’une année donnée. Le gouvernement du Canada a presque triplé le nombre de places pour les réfugiés parrainés par le secteur privé, qui est de 17 800 en 2016, comparativement à 6 300 l’année précédente.

Les répondants devraient-ils réserver une place sur un vol vers le Canada pour les réfugiés qu’ils parrainent?

Les personnes acceptées dans le cadre du Programme de réinstallation des réfugiés au Canada obtiendront un visa de résident permanent. C’est habituellement l’OIM qui prend les dispositions relatives au transport vers le Canada par l’entremise de vols commerciaux, puisqu’elle doit obtenir les permis de sortie nécessaires auprès du pays d’accueil.

Nous ne conseillons pas aux répondants de réserver un vol en provenance de pays qui exigent un permis de sortie, puisque c’est l’OIM qui est reconnue comme partenaire du Canada en matière de transport et c’est elle qui est la mieux placée pour faciliter ce processus.

Qu’en est-il des demandes de parrainage de réfugiés syriens reçues à partir du 1er avril 2016?

Le traitement des demandes de parrainage de réfugiés syriens reçues à partir du 1er avril 2016 devrait commencer à la fin de 2016 ou au début de 2017. Les répondants doivent s’attendre à ce que le traitement de ces demandes soit plus long que celui des demandes reçues avant cette date.

Nous savons que les réfugiés et leurs répondants sont déçus que le traitement accéléré des demandes des Syriens ne puisse continuer indéfiniment, mais le Canada doit s’assurer de la viabilité de son intervention actuelle quant à la crise mondiale des réfugiés.

Qu’en est-il des demandes de parrainage privé de réfugiés non syriens?

En plus des efforts considérables pour réinstaller les Syriens, le Canada réinstallera plus de réfugiés parrainés par le secteur privé non syriens en 2016 qu’au cours des années précédentes. On s’attend à ce que cette année soit l’année la plus importante que le Canada ait connue en matière de réinstallation de réfugiés. D’ici la fin de 2016, nous espérons avoir procédé à la réinstallation d’environ 44 800 réfugiés au Canada, dont 17 800 réfugiés parrainés par le secteur privé. C’est une augmentation très importante des niveaux de réinstallation des réfugiés, soit environ le quadruple des niveaux des années antérieures.

Veuillez vérifier les délais de traitement des demandes sur notre site Web, car ils varient.

Le gouvernement demeure résolu à offrir la protection à tous les réfugiés, syriens ou non.

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