ARCHIVÉE - Avis – Mesures spéciales relatives aux passeports et titres de voyage pour venir en aide aux personnes touchées par les feux de forêt en Alberta

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16 mai 2016 – Mesures spéciales relatives aux passeports et titres de voyage : En raison des feux de forêt qui sévissent en Alberta, il est possible que des passeports canadiens et des titres de voyage aient été perdus, endommagés ou détruits.

Pour venir en aide aux personnes touchées par les feux de forêt en Alberta, le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté, John McCallum, a annoncé que des mesures spéciales ont été mises en place pour la délivrance et le remplacement des passeports et des titres de voyage.

Si vous avez déjà soumis une demande de passeport

Toute personne touchée directement par les feux de forêt en Alberta ou dans d’autres zones sinistrées qui avait soumis une demande de passeport et devait le recevoir par la poste est priée d’appeler au 1-800-567-6868 pour savoir à quel endroit elle pourra le récupérer ou pour fournir une autre adresse postale.

Si votre passeport a été perdu, endommagé ou détruit

Si vous êtes un citoyen canadien et que votre passeport a été perdu, endommagé ou détruit par suite directe des feux de forêt, il sera remplacé sans frais. Les frais additionnels imposés en cas de perte du passeport seront également couverts. Le passeport de remplacement aura la même période de validité que le passeport original.

De plus, les requérants adultes qui présentent une demande afin de remplacer un passeport valide n’auront pas à respecter l’exigence de faire signer leur demande par un répondant.

Ces mesures spéciales rétroactives sont en vigueur depuis le 3 mai 2016 et le resteront jusqu’au 3 août 2016. Les demandes de passeport doivent être présentées ou considérées comme reçues dans cette période, le cachet de la poste en faisant foi. Si vous avez des questions au sujet des passeports, veuillez composer le 1-800-567-6868.

Pour faire remplacer un passeport valide

Les titulaires d’un passeport valide doivent envoyer leur demande par la poste ou se présenter en personne dans l’un des 34 bureaux des passeports, ou s’adresser à l’un des centres d’agents réceptionnaires des passeports de Service Canada.

Documents à soumettre avec la demande

Pour les requérants d’âge adulte (16 ans ou plus) :

Si vous présentez une demande pour un enfant (de 0 à 15 ans), veuillez soumettre les documents suivants :

Si vous avez besoin d’un passeport canadien en urgence, vous devez obtenir l’information relative à la procédure à suivre. Pour un traitement d’urgence, vous pouvez soumettre une preuve de votre besoin de voyager, en remplissant un formulaire Déclaration aide aux sinistrés [PPT626].

Non-Canadiens

Si vous avez déjà soumis une demande pour obtenir un titre de voyage canadien (certificat d’identité ou titre de voyage pour réfugiés)

Toute personne touchée directement par les feux de forêt en Alberta ou dans d’autres zones sinistrées qui avait soumis une demande de titre de voyage et devait le recevoir par la poste est priée d’appeler au 1-800-567-6868 pour savoir à quel endroit elle pourra le récupérer ou pour fournir une autre adresse postale.

Si votre titre de voyage a été perdu, endommagé ou détruit

Si vous n’êtes pas un citoyen canadien et que votre titre de voyage a été perdu, endommagé ou détruit par suite directe des feux de forêt, il sera remplacé sans frais. Les frais additionnels imposés en cas de perte du passeport seront également couverts. Le titre de voyage de remplacement aura la même période de validité que le titre de voyage original.

Ces mesures spéciales rétroactives sont en vigueur depuis le 3 mai 2016 et le resteront jusqu’au 3 août 2016. Les demandes de documents de voyage doivent être présentées ou considérées comme reçues dans cette période, le cachet de la poste en faisant foi. Si vous avez des questions au sujet des frais liés aux titres de voyage, du lieu de cueillette ou du réacheminement des documents à un autre endroit, ou pour toute autre question connexe, veuillez composer le 1-800-567-6868.

De plus, les requérants adultes qui présentent une demande afin de remplacer un titre de voyage valide n’auront pas à respecter l’exigence d'avoir un répondant.

Pour faire remplacer un titre de voyage valide (certificat d’identité ou titre de voyage pour réfugiés)

Les titulaires d’un titre de voyage valide doivent envoyer leur demande par la poste ou se présenter en personne au bureau des passeports situé à Gatineau, au Québec.

Documents à soumettre avec la demande

Pour les requérants d’âge adulte (16 ans ou plus) :

Si vous présentez une demande pour un enfant (de 0 à 15 ans), veuillez soumettre les documents suivants :

Si vous avez besoin d’un titre de voyage canadien en urgence, vous devez obtenir l’information relative à la procédure à suivre. Pour un traitement d’urgence, vous pouvez soumettre une preuve de votre besoin de voyager, en remplissant un formulaire Déclaration aide aux sinistrés [PPT626].

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